GUIDE : Ce que les artistes doivent absolument savoir avant de publier leur musique

Dans la musique, un seul morceau peut générer plusieurs droits appartenant à plusieurs personnes.

L’œuvre musicale

C’est la création : les paroles, la mélodie et la composition musicale. Elle concerne notamment les droits d’auteur.

• l’auteur des paroles ;
• le compositeur ;
• éventuellement un éditeur.

L’interprétation

C’est la performance qui est enregistrée : chanteur, rappeur, musicien ou autre artiste-interprète.

Ces personnes peuvent bénéficier de droits voisins des artistes-interprètes.

Le master ou phonogramme

C’est l’enregistrement sonore lui-même. Une version acoustique, un remix ou un nouvel enregistrement peuvent donc être des masters différents.

Cette distinction entre œuvre / interprétation / master permet de comprendre presque tout le reste.

Une idée très répandue consiste à penser :

Le droit d’auteur existe automatiquement dès la création d’une œuvre originale. Tu n’as pas besoin de « créer un copyright » pour qu’il existe.

Le vrai problème est plutôt : si un conflit apparaît dans trois ans, peux-tu prouver que ton morceau existait déjà aujourd’hui ?

La preuve d’antériorité

C’est pour cette raison qu’il peut être intéressant de constituer une preuve datée de ta création.

L’e-Soleau de l’INPI

L’e-Soleau permet de déposer électroniquement des fichiers afin d’établir leur existence à une date donnée.

Tu peux notamment conserver :

• ton fichier WAV ;
• une maquette ;
• tes paroles ;
• un projet musical ;
• une partition ;
• des documents liés à la création.

La SACEM est une société de gestion collective.

Elle intervient notamment dans la gestion et la répartition de droits liés aux œuvres de ses membres.

Elle concerne principalement :

• les auteurs ;
• les compositeurs ;
• les éditeurs.

Faut-il être à la SACEM pour sortir sur Spotify ?

Non.

Tu peux distribuer un morceau sur Spotify sans être membre de la SACEM.

Ton distributeur et la SACEM n’ont pas le même rôle.

Quand l’adhésion devient-elle intéressante ?

Lorsque tes œuvres commencent réellement à être exploitées :

• streaming ;
• radios ;
• télévision ;
• concerts ;
• certaines exploitations numériques ;
• diffusions publiques entrant dans le périmètre concerné.

Au moment de la mise à jour de ce guide, en août 2026, les frais d’admission affichés par la SACEM sont de 100 €, comprenant une part de capital social. Les conditions peuvent évoluer : vérifie toujours les informations directement auprès de la SACEM.

Tu peux être chanteur ou rappeur sur un morceau sans être le compositeur de l’instrumentale.

À l’inverse, tu peux composer un beat sans apparaître une seule seconde sur l’enregistrement.

Les splits

Lorsque plusieurs personnes ont participé à l’écriture ou à la composition, il faut déterminer la répartition entre les créateurs.

C’est ce qu’on appelle souvent les splits.

Vous pouvez les formaliser dans une split sheet indiquant notamment :

• le titre du morceau ;
• le nom légal de chaque créateur ;
• son pseudonyme ;
• son rôle ;
• son organisme de gestion éventuel ;
• les pourcentages convenus ;
• les signatures.

Tout dépend du contrat de licence.

Acheter une instrumentale ne signifie pas automatiquement acheter toute la composition musicale.

Dans de nombreux cas, tu achètes principalement un droit d’exploitation défini par la licence.

Licence non exclusive

Une licence non exclusive signifie généralement que le beatmaker peut autoriser plusieurs artistes différents à utiliser la même instrumentale.

Selon le contrat, des limites peuvent exister concernant :

• le nombre de streams ;
• les ventes ;
• les clips ;
• les concerts ;
• la monétisation ;
• Content ID ;
• la synchronisation ;
• la durée de la licence.

Puis-je déclarer une chanson créée avec un beat acheté ?

Potentiellement oui, mais tu dois respecter la réalité de la création et l’accord passé avec le beatmaker.

Licence exclusive

Une licence exclusive ne signifie pas forcément que tu deviens l’auteur de la composition.

Elle peut accorder une exploitation exclusive dans certaines conditions tout en laissant au créateur original sa qualité d’auteur.

« Royalty-free » ou « libre de droits »

Ces expressions ne signifient pas automatiquement :

• gratuit ;
• sans auteur ;
• sans restriction ;
• libre pour n’importe quelle utilisation ;
• que tu en deviens propriétaire.

Le contrat reste la référence.

Jusqu’ici, nous avons beaucoup parlé de la chanson en tant qu’œuvre. Mais il existe également l’enregistrement lui-même.

Dans le jargon : le master.

Si tu réenregistres la même chanson avec une autre chanteuse ou dans une nouvelle version acoustique, la composition peut rester la même alors que l’enregistrement change.

Qui est le producteur phonographique ?

Attention : le producteur phonographique n’est pas nécessairement le « producer » au sens beatmaker.

Il s’agit de la personne ou structure qui porte l’initiative et la responsabilité de la fixation de l’enregistrement.

Cela peut être :

• un label ;
• une maison de disques ;
• une structure indépendante ;
• l’artiste lui-même dans certaines situations d’autoproduction.

SCPP et SPPF

La SCPP et la SPPF sont deux organismes importants à connaître pour les producteurs phonographiques.

Il est trop simpliste de résumer la situation à « SCPP = majors » et « SPPF = indépendants ».

Chaque organisme possède ses propres critères et procédures d’adhésion.

Pour simplement mettre ton premier morceau sur Spotify, l’inscription à la SCPP ou à la SPPF n’est pas nécessairement la première démarche à effectuer.

ADAMI et SPEDIDAM

Les artistes-interprètes disposent également de droits spécifiques, distincts des droits d’auteur.

Des organismes comme l’ADAMI et la SPEDIDAM interviennent dans la gestion de certains de ces droits.

Spotify ne génère pas nécessairement un seul type de revenu

ISRC signifie International Standard Recording Code.

C’est un identifiant attribué à un enregistrement sonore ou vidéomusical précis.

Un morceau = un ISRC ?

Plus exactement : un enregistrement = un ISRC.

Qui attribue l’ISRC ?

Le plus souvent, ton distributeur peut générer automatiquement un ISRC.

Les producteurs possédant un catalogue plus structuré peuvent également gérer eux-mêmes leurs codes dans certaines conditions.

ISRC et changement de distributeur

Si tu transfères exactement le même enregistrement chez un nouveau distributeur, le principe est de conserver son ISRC existant.

ISRC vs UPC / EAN

Un album de dix titres peut donc posséder un UPC et dix ISRC.

Pour apparaître sur Spotify, Apple Music, Deezer, Amazon Music et de nombreuses autres plateformes, un artiste indépendant passe généralement par un distributeur digital.

Parmi les acteurs connus :

• DistroKid ;
• TuneCore ;
• iMusician ;
• CD Baby ;
• Ditto ;
• Wiseband ;
• et de nombreux autres.

Ne compare pas uniquement le prix

Peut-on changer de distributeur sans perdre ses streams ?

Dans de nombreux cas, oui.

Pour faciliter la reconnaissance de la même sortie par les plateformes, conserve les informations essentielles :

• le même master lorsque c’est réellement le même enregistrement ;
• le même ISRC ;
• les mêmes artistes ;
• le même titre ;
• les mêmes métadonnées essentielles.

Une faute dans ton titre est gênante. Une erreur permettant d’identifier les créateurs ou ayants droit peut devenir beaucoup plus problématique.

Pour chaque morceau, conserve notamment :

Attention aux samples

Le fait qu’un sample dure deux secondes ne signifie pas automatiquement qu’il est libre d’utilisation.

Même chose pour un extrait de film, une voix ou une mélodie provenant d’une autre œuvre.

Banques de sons

Si tu utilises Splice, Loopcloud ou d’autres bibliothèques de contenus, conserve les licences et preuves disponibles pour les éléments importants.

Content ID et beats non exclusifs

Imagine :

1. un beatmaker vend le même beat à de nombreux artistes ;
2. un artiste sort son morceau ;
3. il enregistre abusivement l’intégralité du contenu dans Content ID ;
4. les autres artistes reçoivent des réclamations alors qu’ils possèdent une licence.

C’est pourquoi certaines licences de beats non exclusifs interdisent l’inscription dans certains systèmes de fingerprinting.

Encore une fois : lis ta licence.

Sortir un morceau ne devrait pas se résumer à :

Cela permet notamment de :

• corriger un problème de métadonnées ;
• gérer les validations du distributeur ;
• récupérer les liens de sortie ;
• préparer les vidéos ;
• organiser les publications ;
• coordonner les collaborateurs ;
• préparer éventuellement un clip ou visualizer.

Quel fichier audio envoyer ?

Utilise le master final non compressé conforme aux spécifications de ton distributeur.

Évite :

• un MP3 passé par WhatsApp ;
• une conversion YouTube ;
• un fichier passé dans plusieurs convertisseurs ;
• le mauvais export parmi quinze « MASTER FINAL V7 ».

La pochette

Prépare une image de bonne qualité, carrée et conforme aux règles du distributeur et des plateformes.

En 2026, il faut distinguer de nombreuses situations :

• IA utilisée comme outil de production ;
• génération d’idées ;
• génération de paroles ;
• génération instrumentale ;
• transformation ou génération de voix ;
• morceau intégralement généré ;
• imitation d’une personne identifiable.

Les droits et conditions peuvent varier selon le degré d’intervention humaine et l’outil utilisé.

Pour les projets reposant fortement sur l’IA, il est prudent de conserver des traces de ton travail créatif :

• versions intermédiaires ;
• stems ;
• sessions DAW ;
• réécritures ;
• arrangements ;
• éléments produits manuellement ;
• conditions d’utilisation de l’outil utilisé.

Cas 1 — Je fais absolument tout moi-même

Tu composes, écris, chantes et finances ton enregistrement.

Tu peux alors cumuler plusieurs rôles :

• Auteur pour les paroles ;
• Compositeur pour la musique ;
• Artiste-interprète pour la performance ;
• Producteur phonographique selon l’organisation réelle de la production.

Cas 2 — J’achète un beat non exclusif

1. Lis la licence.
2. Identifie correctement le compositeur.
3. Discutez des splits.
4. Archive la facture et le contrat.
5. Distribue le morceau dans le respect de la licence.

Cas 3 — Nous sommes deux rappeurs

Vous avez chacun écrit vos couplets, l’un a écrit le refrain et un beatmaker externe a composé l’instrumentale.

Vous devez notamment distinguer :

• les parts d’auteur ;
• les parts de composition ;
• la propriété du master ;
• le partage des revenus du master ;
• les crédits.

Cas 4 — Le beatmaker est américain

Récupère ses informations utiles : nom, pseudonyme, société de gestion ou PRO éventuelle, identifiants et pourcentage convenu.

Cas 5 — Je veux sortir un EP

Ne gère pas les informations de six morceaux dans six conversations Instagram différentes.

Création et droits

Audio

Master et distribution

Promotion

Crée un dossier par sortie.

Trois morceaux sont faciles à gérer de mémoire. Cent cinquante beaucoup moins.